L’usage du référendum dans les relations internationales

Publié dans Saison 2017-2018

Avant-propos

Croisant une approche proprement historique avec des réflexions tirées des sciences politiques, du droit et de l’actualité diplomatique, le programme de ce colloque s’articulera en deux séances :
- La première sera consacrée à la période antérieure à la Seconde Guerre mondiale, en considérant les rares exemples anciens où fut pris en compte « le franc vouloir » des peuples dans la définition de leur sort, puis la timide émergence au XIXème siècle d’une pratique illustrée notamment par les referendums conduits sous Napoléon III et encouragée par l’essor du parlementarisme au tournant du siècle, et enfin les exemples nombreux liés pendant l’entre-deux-guerres à l’application des principes du Président Wilson et de la SDN puis à l’usage qu’en fit l’Allemagne nazie ;
- La seconde séance sera consacrée à la période postérieure à la fin de la Seconde Guerre mondiale qui a vu se multiplier de façon considérable, après la création de l’ONU, le recours au referendum dans le monde, notamment en Afrique (des indépendances des années 1960 aux cas plus récents du Sahara occidental ou du Sud Soudan), en Amérique (le Québec, les Malouines), en Océanie (la Nouvelle-Calédonie) et dans l’espace européen depuis 25 ans (Croatie, Danemark, Espagne/Catalogne, France, Grèce, Irlande, Islande, Pays-Bas, Royaume-Uni/Brexit/Ecosse, Slovénie, Suisse, Ukraine/Crimée etc.).
Sans faire l’inventaire exhaustif ni le bilan de ces multiples cas, le colloque de la Société d’histoire diplomatique visera à s’interroger, dans une perspective historique et avec le concours d’historiens, de diplomates et de juristes, sur les fondements, les modalités et les effets de cette pratique au plan des relations internationales et de l’action diplomatique, et à étudier en particulier son impact sur la décolonisation des pays de l’Afrique et sur la construction de l’Europe.


Programme

9h30 - Accueil et inscription des participants

10h - Ouverture du colloque par le Prince Gabriel de Broglie, Chancelier Honoraire de l’Institut de France, président de la Société d’histoire diplomatique

Session 1 - Avant la Seconde Guerre mondiale

Présidence : Pr. Maurice Vaïsse

Jusqu’au début de la Première Guerre mondiale

11h-11h15 - Pause

L’entre-deux-guerres

12h30 - Discussion

13h-14h - Déjeuner-buffet

Session 2 - Après la Seconde Guerre mondiale

Présidence : François Bujon de l’Estang, ambassadeur de France

Les référendums dans le monde

15h30-15h45 - Pause

Les référendums en Europe

17h - Discussion

17h30 - Conclusion du colloque : La France et l’usage du référendum dans les relations internationales par Edouard Balladur, ancien Premier Ministre

18h - Clôture du colloque

Biographies

Gabriel de Broglie

N.C

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Maurice Vaïsse

N.C

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François-Marcel Plaisant

François Marcel Plaisant est ambassadeur de France.

Ayant servi à Constantine à sa sortie de l’ENA en 1960 puis aux Affaires algériennes, il fait partie en 1962 de la délégation française à Evian puis participe aux négociations de sortie de l’Otan en 1966 et à la préparation de l’acte d’ Helsinki sur la CSCE en 1973. Au ministère, il a été sous-directeur puis directeur d’Europe, plus tard secrétaire général adjoint et conseiller diplomatique du gouvernement. Il a été ambassadeur en Afrique du Sud, en Grèce, en Suisse, en Chine et a dirigé entre temps la délégation française aux négociations de Vienne sur la réduction des armes classiques (1989-1991). Il a publié Raconte-moi l’ambassadeur et le consul (1997), Le ministère des Affaires étrangères (2000) et des articles sur Rabelais, Guillaume Budé, Saint- Simon et Saint-John Perse.

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Yves Bruley

Maître de conférences à l’Ecole pratique des Hautes Etudes (Section des sciences historiques et philologiques), membre de la direction de la Revue d’histoire diplomatique, a publié plusieurs ouvrages sur la diplomatie française au XIXe siècle, notamment Le Quai d’Orsay impérial. Histoire du ministère des Affaires étrangères sous Napoléon III, Editions A. Pedone, 2012 (Prix 2012 de la Fondation Napoléon) ; et La diplomatie du Sphinx. Napoléon III et sa politique internationale, CLD Editions, 2015. Il a participé en 2005 au Dictionnaire des ministres des Affaires étrangères et en 2016 à l’ouvrage La France et la paix, avec la Direction des Archives.

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Jacques-Alain de Sédouy

Jacques-Alain de Sédouy est diplômé de l’Institut d’Etudes politiques de Paris, licencié en droit et ancien élève de l’Ecole Nationale d’Administration. Il a été ambassadeur en Jordanie, au Mexique, auprès de l’O.C.D.E. à Paris et au Danemark. Il a été co-président adjoint de la conférence sur l’ancienne Yougoslavie. Il a terminé sa carrière comme conseiller d’Etat en service extraordinaire.

Il est l’auteur entre autres de : Chateaubriand, un diplomate insolite (Perrin 1992), Le comte Molé ou la séduction du pouvoir ( Perrin 1994), et plus récemment de Le Congrès de Vienne, l’Europe contre la France (Perrin 2003) Le Concert européen, aux origines de l’Europe 1814-1914 (Fayard 2009), d’une édition critique du Congrès de Vérone de Chateaubriand (Honoré Champion 2014) et d’un ouvrage sur le traité de Versailles Ils ont refait le monde (Tallandier 2017).

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Jean-Paul Bled

Jean-Paul Bled est professeur émérite à l’Université de Paris-Sorbonne (Paris IV) où il occupa de 1995 à 2010 la chaire de l’Allemagne contemporaine et des mondes germaniques. Il fut auparavant le directeur du Centre d’Etudes Germaniques à Strasbourg. Il y dirigea La Revue d’Allemagne et des Pays de langue allemande. Il est l’auteur de nombreux ouvrages consacrés à l’histoire de l’Autriche :

François-Joseph, Paris, Fayard, 1987.

Rodolphe et Mayerling, Paris, Fayard, 1989.

Histoire de Vienne, Paris, Fayard, 1998.

Marie-Thérèse d’Autriche, Paris, Fayard, 2001.

François-Ferdinand, Paris, Tallandier, 2012

L’Agonie d’une monarchie. Autriche-Hongrie 1914-1920, Paris, Tallandier, 2014.

Sophie de Habsbourg, 2018

Ces livres ont été traduits dans de nombreuses langues (allemand-anglais-italien-polonais-roumain-serbe-slovaque-slovène-tchèque).

Jean-Paul Bled dirige la revue Etudes Danubiennes depuis 1985.

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François Bujon de l'Estang

NC

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Serge Sur

Serge Sur est Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas (Paris 2). Fondateur et directeur jusqu’en 2012 du Centre Thucydide – Analyse et recherche en relations internationales de l’université, président de son Conseil d’orientation depuis lors. Il a également fondé en 1999 l’Annuaire Français de Relations Internationales, qu’il dirige, et il est rédacteur en chef de Questions internationales depuis 2003.

Agrégé des Facultés de droit (droit public, 1976), il a été successivement Professeur aux universités de Rennes I (1977-1981) et de Paris X – Nanterre (1981-1989). Il a occupé entre 1986 et 1996 les fonctions de Directeur adjoint de l’UNIDIR (Institut des  Nations Unies pour la recherche sur le désarmement) à Genève, et accompli de nombreuses missions d’enseignement ou de recherche à l’étranger. Il a été juge ad hoc à la Cour internationale de Justice (2009-2012).

Ses publications relatives au droit international et aux relations internationales comportent notamment, outre de nombreux articles, les ouvrages suivants : Droit international public, Domat Droit public, Montchrestien, 11e édition 2016 (en collaboration avec J. Combacau) ; La coutume internationale, LITEC, 1990 ; Vérification en matière de désarmement, RCADI 1998, t. 273 ; Relations internationales, Domat Politique, 6e édition 2011 ; Les dynamiques du droit international, Pedone, 2012 ; La créativité du droit international, Cours général de droit international public, Académie de droit international de La Haye, RCADI 2014, t. 363.

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Frédéric Baleine du Laurens

Diplômé de l’Institut d’études politiques de Paris (1968) et ancien élève de l’ENA (promotion Charles de Gaulle 1972). Service au ministère des affaires étrangères de 1972 à 2013. A l’étranger : secrétaire à l’ambassade près le Saint-Siège (1972-1976), consul général à Leipzig (1991-1994), ambassadeur en Namibie et au Botswana (1994-1998), ambassadeur en Argentine (2006-2009). A l’administration centrale : rédacteur à la sous-direction du Levant (1976-1979), chargé de mission au Secrétariat général du gouvernement (1979-1984), directeur des échanges culturels (1988-1991), directeur général adjoint des affaires politiques et de sécurité (1998-2006), conseiller diplomatique du gouvernement (2009-2010), directeur des archives diplomatiques (2010-2013).

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Giorgio Maganza

Giorgio Maganza dedicated the whole of his professional life to European integration.

After briefly teaching International and European Law in Italy, Giorgio Maganza joined the then Council of the European Communities in 1977, where he served until his retirement, in 2015. He worked ten years in External Relations, notably on the negotiations of the Lomé III (1984) and Lomé IV (1989) ACP-EEC Conventions; and in 1990 he joined the Council Legal Service, where he was appointed a Director in 1999. Since then, Giorgio Maganza contributed to the negotiation, drafting and follow up of the Maastricht (1990-1992), Amsterdam (1996-1997), Nice (2000-2001), Constitutional (2003-2004) and Lisbon (2006-2007) Treaties. His main activities and responsibilities also included German Unification, EU Financial Frameworks and, more recently, the setting up of Euro Area financial assistance mechanisms, as well as Economic Governance and Banking Union legislation.

Giorgio Maganza has held advisory positions in two governing bodies of the Florence European University Institute (EUI), the Research Council (1999-2006) and the High Council (2006-2015). He has spoken at several Conferences and Seminars and he published on EU Law, in Europe and in the United States.

Born and educated in Genoa, Giorgio is married and lives in Brussels.

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Pauline Schnapper

Ancienne élève de l’ENS, agrégée d’anglais et docteur en science politique, Pauline Schnapper est professeur de civilisation britannique contemporaine à l’université Paris 3 Sorbonne Nouvelle. Elle est notamment l’auteur de Le Royaume-Uni doit-il sortir de l’Union européenne ? (La Documentation Française, 2014) et Britain and the Crisis of the European Union (Palgrave 2015).

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Edouard Balladur

N.C

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